Connaissez-vous bien les règles de sécurité nautique?
Lorsque vous naviguez sur un plan d’eau, vous devez bien connaître la réglementation et les pratiques de navigation sûres et responsables.
Vous êtes invité à lire attentivement le GUIDE DE SÉCURITÉ NAUTIQUE publié par Transports Canada.
Embarcation de plaisance
Permis d’embarcation de plaisance
Un permis est exigé pour toutes les embarcations de plaisance, à l’exception des suivantes :
- les embarcations de plaisance propulsées par un moteur de moins de 10 chevaux (7,5 kW);
- les embarcations de plaisance déjà immatriculées comme bâtiments;
- les embarcations de plaisance dont l’achat remonte à moins de 90 jours (il s’agit d’un délai de grâce pendant laquelle le nouveau propriétaire doit avoir en sa possession les documents justificatifs avec son nom, son adresse et la date de l’achat).
Restrictions relatives aux jeunes et à la puissance du moteur
En plus d’avoir avec eux une preuve de compétence, les conducteurs d’embarcation de moins de 16 ans doivent répondre à certaines exigences. Des restrictions s’appliquent à la puissance du moteur en chevaux-vapeur (HP) ou en kilowatts (kW) de l’embarcation qu’ils souhaitent conduire.
- Les jeunes de moins de 12 ans sans surveillance directe peuvent conduire une embarcation ayant une puissance maximale de 10 HP ou 7,5 kW.
- Les jeunes de 12 à 15 ans sans surveillance directe peuvent conduire une embarcation ayant une puissance maximale de 40 HP ou 30 kW.
- Les jeunes de moins de 16 ans, avec ou sans supervision, ne peuvent pas conduire de motomarine.